Les députés commençaient à s’ennuyer un peu. Ne vous inquiétez pas, ils ont de nombreux endroits où s’asseoir. Le début de cette année semble avoir été marqué par les doutes au Parlement. Après les tensions autour du texte sur l’immigration à la fin de l’année, l’ordre du jour du Parlement était léger, hormis la constitutionnalisation de l’avortement. La séquence de révision a contribué à cet état d’apesanteur. Depuis, Gabriel Attal a été nommé à Matignon et le gouvernement entend montrer qu’il est temps d’agir à nouveau.
Pour exprimer plus concrètement le fonctionnement de ce gouvernement, la ministre des Relations avec le Parlement, Marie Lebec, a rencontré la presse ce lundi matin au petit-déjeuner. Sous les dorures de son service de la rue de Varenne, le message était clair : l’agenda d’ici l’été sera « chargé ». En réalité, outre les textes sur la fin de vie exprimés par Emmanuel Macron, ou sur l’agriculture, les parlementaires travailleront aussi sur des textes qui à première vue ne sont pas si importants, mais qui n’en sont pas moins importants dans leur secteur. Autrement dit, il y aura de la matière à broyer et des textes à débattre au cours de la séance. L’ambition était d’obtenir « une traduction rapide et concrète des discours de politique générale de Gabriel Attal », résume Marie Lebec.
Engagé à impliquer l’ensemble du Parlement, Gabriel Attal « s’est entretenu » avec les présidents des deux chambres, Yaël Braun Pivet de l’Assemblée nationale et Gérard Larcher du Sénat, « pour leur montrer le respect qu’il porte aux deux chambres » et « pour répondre aux leurs souhaits», a expliqué le ministre chargé des Relations avec le Parlement, qui leur a également écrit. Cela donne suffisamment de visibilité, ce que souhaite le groupe parlementaire.
Le gouvernement doit également composer avec un calendrier parlementaire dans lequel des semaines de contrôle parlementaire et de chambres parlementaires laissent un temps limité pour les programmes relevant du contrôle du gouvernement. “Il faut donc faire un choix en fonction du texte”, a reconnu le ministre.
Reprenant l’expression “printemps d’urgence”, lancée par Gabriel Attal en février, le ministre a expliqué que les députés débattraient prochainement d’un projet de loi à vocation agricole, “révisé après la crise”. Ce sera le premier texte de reprise du gouvernement, après les vacances parlementaires d’avril. Il sera examiné la semaine du 13 mai par les députés, avant d’être examiné par les sénateurs en juin. “Nous donnons tout le temps nécessaire”, a assuré le ministre.
Ainsi, le texte sur la fin de vie, annoncé par le Président, sera présenté en Conseil des ministres début avril, avant d’être examiné par l’Assemblée nationale dans la semaine du 27 mai, avec « éventuellement 15 jours de débat ». “. . “Le Président et le Premier ministre seront très attachés” à ce texte, a prévenu le ministre. Les dirigeants entendent également prendre le temps nécessaire. Pour l’heure, c’est le seul texte qui ne fera pas l’objet de procédures accélérées. Il doit donc y avoir deux lectures par espace. La première lecture au Sénat aura lieu « probablement après l’été », soit à la rentrée prochaine, a précisé Marie Lebec. Le temps accordé aux députés ne sera pas excessif. Le ministre sait très bien que « la fin de la vie sera un texte compliqué, davantage pour des raisons partisanes ».
Si les législateurs avaient pris des bus pour se rendre au Congrès la semaine dernière, ils auraient pu revenir immédiatement. Au point de prendre des « souscriptions », a plaisanté un député de Versailles. Puisque le gouvernement discute depuis longtemps du statut de la Corse, dont la discussion doit s’achever ce lundi au ministère de l’Intérieur, la question du droit foncier à Mayotte ou en Nouvelle-Calédonie.
Comme chaque année désormais, après la clôture de la session ordinaire fin juin, la session extraordinaire sera à l’ordre du jour de l’été. Cela durera « deux à trois semaines », selon le ministre chargé des Relations avec le Parlement.
Pour espérer atteindre l’objectif, la méthode ne change pas. Face à une majorité relative en RPD, le gouvernement compte toujours sur « la construction d’une majorité texte par texte pour construire un compromis ». Malgré les tensions et les reportages médiatiques sur les retraites ou le budget, cette méthode ne fonctionne pas, en fait, c