Les députés commençaient à s’ennuyer un peu. Ne vous inquiétez pas, ils ont de nombreux endroits où s’asseoir. Le début de cette année semble avoir été marqué par les doutes au Parlement. Après les tensions autour du texte sur l’immigration à la fin de l’année, l’ordre du jour du Parlement était léger, hormis la constitutionnalisation de l’avortement. La séquence de révision a contribué à cet état d’apesanteur. Depuis, Gabriel Attal a été nommé à Matignon et le gouvernement entend montrer qu’il est temps d’agir à nouveau.
Pour exprimer plus concrètement le fonctionnement de ce gouvernement, la ministre des Relations avec le Parlement, Marie Lebec, a rencontré la presse ce lundi matin au petit-déjeuner. Sous les dorures de son service de la rue de Varenne, le message était clair : l’agenda d’ici l’été sera « chargé ». En effet, outre le texte sur la fin de vie exprimé par Emmanuel Macron, ou le texte sur l’agriculture, les parlementaires discuteront également de textes qui, à première vue, ne sont pas si importants, mais qui n’en sont pas moins importants dans leur secteur. Autrement dit, il y aura de la matière à broyer et des textes à débattre au cours de la séance. L’ambition était d’obtenir « une traduction rapide et concrète des discours de politique générale de Gabriel Attal », résume Marie Lebec.
Engagé à impliquer l’ensemble du Parlement, Gabriel Attal a écrit aux présidents des deux chambres, Yaël Braun Pivert de l’Assemblée nationale et Gérard Larcher du Sénat, « pour leur témoigner le respect qu’il porte aux deux chambres » et « répondre à leurs souhaits ». », a expliqué le ministre chargé des Relations avec le Parlement.
Reprenant l’expression “printemps d’urgence”, lancée par Gabriel Attal en février, le ministre a expliqué que les députés débattraient prochainement d’un projet de loi à vocation agricole, “révisé après la crise”. Ce sera le premier texte de reprise du gouvernement, après les vacances parlementaires d’avril. Il sera examiné la semaine du 13 mai par les députés, avant d’être examiné par les sénateurs. “Nous donnons tout le temps nécessaire”, a assuré le ministre.
Ce texte agricole sera un « texte intégral », mais il ne prend pas en compte la question des prix de base annoncés par le chef de l’Etat. Ce sujet fera l’objet d’un texte à part, et ainsi de suite. “Cela n’était pas prévu avant l’été”, a précisé le ministre. Du côté du ministère de l’Agriculture, plusieurs intervenants discutent également de la préparation d’un troisième manuscrit concernant les produits phytosanitaires.
Ainsi, le texte sur la fin de vie, annoncé par le Président, sera présenté en Conseil des ministres début avril, avant d’être examiné par l’Assemblée nationale dans la semaine du 27 mai, avec « éventuellement 15 jours de débat ». “. “Le Président et le Premier ministre seront très attachés” à ce texte, a prévenu le ministre. Les dirigeants entendent également prendre le temps nécessaire. Pour l’heure, c’est le seul texte qui ne fera pas l’objet de procédures accélérées. Il doit donc y avoir deux lectures par espace. La première lecture au Sénat aura lieu « probablement après l’été », soit à la rentrée prochaine, a précisé Marie Lebec.
Du côté de la Chambre haute, le projet de loi de simplification procédurale sera d’abord examiné par le Sénat « début juin ». Le projet de loi logement, qui réformerait les lois SRU sur le logement social, sera examiné « mi-juin » par les sénateurs.
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